J.O. Numéro 198 du 27 Août 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 13234

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Arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement

NOR : DEFD0001948A



Le ministre de la défense,
Vu le décret no 2000-809 du 25 août 2000 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement,
Arrête :



Art. 1er. - Le directeur du centre des hautes études de l'armement peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'empêchement.

Art. 2. - Le centre des hautes études de l'armement comprend :
1. Le département des hautes études de l'armement ;
2. Le département des formations supérieures spécialisées ;
3. Le département des publications de l'armement ;
4. Le département du rayonnement et des études externes ;
5. Le département d'histoire de l'armement.

Art. 3. - Le centre des hautes études de l'armement a autorité sur un organisme extérieur : le centre de documentation de l'armement.

Art. 4. - L'arrêté du 10 mars 1997 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement est abrogé.

Art. 5. - Le directeur du centre des hautes études de l'armement est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 août 2000.


Alain Richard